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    il sert a la route

    YASSI
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    Memebers
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    عدد المساهمات : 32
    نقــــاط التمـــيز : 27758
    تاريخ التسجيل : 19/09/2009
    • مساهمة رقم 1

    il sert a la route Empty il sert a la route

    مُساهمة من طرف YASSI الأحد 20 سبتمبر - 19:30

    Code de la route
    Version consolidée au 3 août 2009


    • Partie législative



    • Livre 1er : Dispositions générales





    • Titre 2 : Responsabilité





    • Chapitre 2 : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation. (Article L122-1)





    • Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer



    • Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles L141-1 à L141-2)





    • Chapitre 3 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie (Article L143-1)



    • Livre 2 : Le conducteur



    • Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière



    • Chapitre 1er : Formation à la conduite et à la sécurité routière. (Article L211-1)



    • Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière (Articles L212-1 à L212-5)



    • Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement et d'animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière. (Articles L213-1 à L213-8)



    • Titre 2 : Permis de conduire





    • Chapitre 2 : Reconnaissance et équivalences. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives









    • Titre 3 : Comportement du conducteur













    • Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer



    • Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article L241-1)











    • Livre 3 : Le véhicule



    • Titre 1er : Dispositions techniques



    • Chapitre 1er : Dispositions générales et définitions. (Article L311-1)



    • Chapitre 2 : Poids et dimensions. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives



    • Chapitre 3 : Eclairage et signalisations. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives



    • Chapitre 4 : Pneumatiques. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives



    • Chapitre 5 : Freinage. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives



    • Chapitre 6 : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives







    • Titre 2 : Dispositions administratives

















    • Titre 3 : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules. (Articles L330-1 à L330-8)



    • Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer



    • Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article L341-1)





    • Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française. (Article L343-1)





    • Livre 4 : L'usage des voies



    • Titre 1er : Dispositions générales









    • Chapitre 4 : Croisement et dépassement. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives



    • Chapitre 5 : Intersections et priorité de passage. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives



    • Chapitre 6 : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives





    • Chapitre 8 : Publicité et préenseignes. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives



    • Titre 2 : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies. Le présent titre ne comprend pas de dispositions législatives



    • Titre 3 : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules



    • Chapitre 1er : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles. (Article L431-1)



    • Chapitre 2 : Véhicules d'intérêt général. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives



    • Chapitre 3 : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives



    • Chapitre 4 : Convois et véhicules à traction animale. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives



    • Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer



    • Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles L441-1 à L441-2)





    • Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française. (Article L443-1)



    • Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie. (Article L444-1)



    • Partie réglementaire



    • Livre Ier : Dispositions générales





    • Titre II : Responsabilité.





    • Chapitre 2 : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation. Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires codifiées





    • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.



    • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article R141-1)





    • Livre II : Le conducteur.



    • Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.



    • Chapitre Ier : Formation à la conduite et à la sécurité routière









    • Chapitre III : Etablissements d'enseignement





    • Section 2 : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle. (Articles R213-7 à R213-9)



    • Titre II : Permis de conduire.







    • Chapitre III : Permis à points.







    • Chapitre IV : Interdiction de délivrance, rétention, suspension, annulation, invalidation









    • Titre III : Comportement du conducteur.









    • Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants











    • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.



    • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles R241-1 à R241-2)











    • Livre III : Le véhicule.



    • Titre Ier : Dispositions techniques.





    • Chapitre II : Poids et dimensions









    • Chapitre III : Eclairage et signalisations













    • Chapitre VII : Dispositifs et aménagements particuliers

















    • Titre II : Dispositions administratives.



    • Chapitre Ier : Réception et homologation









    • Chapitre II : Immatriculation







    • Chapitre III : Contrôle technique







    • Section 3 : Dispositions applicables aux voitures particulières et aux camionnettes. (Article R323-22)





    • Chapitre V : Immobilisation et mise en fourrière







    • Section 3 : Fourrière







    • Chapitre VI : Organisation de la profession d'expert en automobile









    • Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules. (Articles R330-1 à R330-5)



    • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.



    • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article R341-1)





    • Chapitre III : Dispositions applicables à la Polynésie française









    • Chapitre IV : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie









    • Livre IV : L'usage des voies.



    • Titre Ier : Dispositions générales.



    • Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation













    • Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons



















    • Chapitre III : Vitesse







    • Chapitre IV : Croisement et dépassement









    • Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation









    • Chapitre VII : Arrêt et stationnement









    • Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.







    • Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules.





    • Chapitre II : Véhicules d'intérêt général



    • Section 1 : Véhicules d'intérêt général prioritaires. (Article R432-1)







    • Chapitre III : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque







    • Section 3 : Ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque. (Article R433-8)







    • Chapitre V : Autres véhicules



    • Section 1 : Véhicules et matériels agricoles ou forestiers (Article R435-1)





    • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.



    • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles R441-1 à R441-5)


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